FPG Sélect (originale) - Série 75
Nom du produit
FPG Sélect (version originale)
Nom de la série
Série 75
Description
Pour les contrats souscrits jusqu’au 2 octobre 2009
Type de produit
Contrat de fonds distincts
Société originale
Manuvie
Produit au titre duquel d’autres séries sont offertes
Description du produit
Minimum par fonds |
500 $ par fonds et par option de frais 2 000 $ dans le cas du FPG Sélect Programme d’achats périodiques par somme fixe Manuvie 100 000 $ dans le cas du barème Élite¹ |
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|---|---|---|---|
Dépôts subséquents |
Minimum de 500 $ par fonds et par option de frais Minimum de 2 000 $ dans le cas du FPG Sélect Programme d’achats périodiques par somme fixe Manuvie Les dépôts subséquents égaux ou supérieurs à 1 000 000 $ sont investis dans l’option Élite et donnent droit à une réduction du RFG. Dans certains cas, le placement minimum requis pour bénéficier du barème Élite peut être obtenu en combinant différents placements |
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Dépôts par PAC |
Minimum de 50 $ par fonds et par option de frais | ||
Dépôt maximum |
Les dépôts supérieurs à 1 000 000 $, ou les dépôts ultérieurs portant la valeur marchande du contrat à plus de 1 000 000 $, requièrent une approbation préalable. Veuillez communiquer avec le siège social. |
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Retraits² |
Ponctuels : Minimum de 500 $ par fonds et par option de frais Périodiques : Minimum de 100 $ par mois, par fonds et par option de frais |
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Virements² |
Ponctuels : Minimum de 500 $ par fonds et par option de frais Périodiques : Minimum de 100 $ par fonds et par option de frais Cinq virements gratuits par année
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Limites d’âge |
Type de contrat |
Âge maximum pour effectuer un dépôt* |
Âge maximum pour être titulaire* |
Contrat non enregistré, CELI, FRV, FERR, FRRI, FRRP, FRVR |
90 ans (pour les options frais d’entrée et frais modérés) 80 ans (pour l’option frais de sortie) |
100 ans |
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REER, REIR, CRI |
71 ans** |
71 ans** |
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FRV (si les lois applicables exigent la transformation du contrat en rente à 80 ans) |
71 ans |
80 ans |
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Renseignements importants
* Âge du rentier au 31 décembre dans tous les cas.
** Ou âge maximum pour être titulaire selon la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada.
Caractéristiques
Garantie au décès |
Montant équivalent à 75 % de la valeur des dépôts, réduit en proportion des retraits. |
|---|---|
Garantie à l’échéance |
Montant équivalent à 75 % de la valeur des dépôts, réduit en proportion des retraits. S’applique le 31 décembre de l’année où le rentier atteint l’âge de 100 ans ou à une date antérieure là où la législation l’exige. |
Garantie de versement |
S. O. |
Garantie de revenu |
S. O. |
Possibilité d’éviter les frais de succession |
Oui |
Protection éventuelle contre les créanciers |
Oui |
Suppression des frais de rachat au décès |
Oui |
Possibilité de nommer un rentier remplaçant |
Oui |
Possibilité de nommer un titulaire remplaçant³ |
Seulement dans le cas d’un contrat non enregistré |
Option de versement avec copreneur |
Non |
Frais
Ratio des frais de gestion (RFG) |
Les RFG varient par fonds. Pour obtenir des précisions, consultez la page Prix et rendement. | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Options de frais (Options d’affectation des primes) |
Vous pouvez payer les frais au moment du dépôt ou sur une base différée, selon l’option de frais que vous choisissez. Consultez la section Options relatives aux frais de souscription pour de plus amples renseignements. |
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Autres frais |
Des frais peuvent s’appliquer sur certaines opérations, notamment des retraits et des virements entre fonds. Pour de plus amples renseignements, veuillez vous reporter au document intitulé Notice explicative et contrat. |
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Options de frais |
Frais d’entrée et frais d’entrée Élite |
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Options de frais (%) |
Catégorie de fonds |
Rachat effectué au cours des sept années suivant la date du dépôt |
Frais de rachat – Option Frais de sortie |
Frais de rachat – Option Frais modérés |
Frais d’entrée |
Frais d’entrée Élite |
Fonds du marché monétaire (sauf le Fonds d’achats périodiques par sommes fixes) |
Année 1 |
1,50 |
1,00 |
De 0,00 à 5,00 |
Sans objet |
|
Année 2 |
1,50 |
0,50 |
||||
Année 3 |
1,50 |
0,50 |
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Année 4 |
1,00 |
0,00 |
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Année 5 |
1,00 |
0,00 |
||||
Année 6 |
1,00 |
0,00 |
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Année 7 |
0,50 |
0,00 |
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Année 8 et suivantes |
0,00 |
0,00 |
||||
Tous les autres fonds (obligations, dividendes, répartition de l’actif, équilibrés et Achats périodiques par sommes fixes) |
Année 1 |
5,50 |
2,50 |
De 0,00 à 5,00 |
De 0,00 à 3,00 |
|
Année 2 |
5,00 |
2,00 |
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Année 3 |
5,00 |
1,50 |
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Année 4 |
4,00 |
0,00 |
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Année 5 |
4,00 |
0,00 |
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Année 6 |
3,00 |
0,00 |
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Année 7 |
2,00 |
0,00 |
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Année 8 et suivantes |
0,00 |
0,00 |
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Remarques :
- Les options frais de sortie et frais modérés ne permettent plus les nouveaux dépôts, les dépôts subséquents, l’établissement de nouveaux PAC, ni les virements entrants assortis d’autres options de frais de souscription. À compter du 26 mai 2023, les PAC établis dans le cadre de ces options passeront à l’option frais d’entrée (commission de 0 %). Les transferts sont permis lorsque l’option de frais est la même. Les placements existants assortis de l’option frais de sortie ou frais modérés seront maintenus et le barème des frais de souscription établi s’appliquera à tous les retraits.
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Documents connexes
Documents réglementaires
Renseignements importants
1 Les dépôts aux fonds série Élite avec frais d’entrée qui atteignent 1 000 000 $ ou plus donnent droit à une réduction du RFG. Dans certains cas, le placement minimum requis pour bénéficier du barème Élite peut être obtenu en combinant différents placements. 2 Les retraits et les virements peuvent avoir des incidences fiscales. 3 Au Québec, le titulaire successeur est appelé titulaire subrogé.
La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers (Manuvie) est l’émetteur des contrats d’assurance des fonds distincts de Manuvie et le répondant des clauses de garantie contenues dans ces contrats.
Ce guide est uniquement un aide-mémoire. L’ensemble des dispositions contractuelles figure dans les documents intitulés Notice explicative et contrat et Aperçu des fonds propres au produit.