Exemple concret : les fonds distincts peuvent créer des situations triplement avantageuses

Des résolutions profitables à tous, c’est ce que nous nous efforçons de réaliser dans chacune des interactions avec nos clients. Parfois, l’inclusion d’une tierce partie dans une telle interaction nous fournit l’occasion d’aller encore plus loin et de créer une situation triplement avantageuse.

C’est arrivé récemment lors d’une interaction avec un conseiller de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) qui avait une cliente âgée atteinte d’une incapacité. Heureusement, cette cliente a été proactive et a établi une procuration avant son incapacité pour faire en sorte que ses finances personnelles soient entre bonnes mains advenant son inaptitude à les gérer elle-même. Lorsque cela s’est malheureusement produit, son mandataire – une personne de confiance qu’elle connaissait depuis des décennies – était en mesure d’explorer les options de transfert des placements (ou des actifs) de la cliente advenant son décès en faveur du bénéficiaire de son choix, et ce, de façon plus rapide et plus rentable.

Cependant, la planification successorale et le transfert de patrimoine sont tout sauf simples : il peut s’avérer nécessaire de faire intervenir des avocats, des comptables, de créanciers et même l’appareil judiciaire, sans oublier que cela risque de prendre beaucoup de temps et d’entraîner des frais administratifs importants. C’était probablement plus que ce que le mandataire, qui était aussi le liquidateur de la succession, pouvait assumer. Pour cette raison, le conseiller de l’OCRCVM a évoqué l’idée d’un produit de fonds distinct, qui est à la fois un placement, un type de produit d’assurance et un outil de planification successorale. Bien que cette solution méconnue présente de nombreux avantages, dans le cas présent, sa capacité à accélérer le transfert de patrimoine de la cliente au destinataire de son choix et à éviter le processus d’homologation¹, ainsi que les retards et les frais connexes – tout cela dans le but de simplifier le processus d’administration de la succession – représentait des avantages importants pour le mandataire et le bénéficiaire.

Il a été décidé de demander au chef du Service Fiscalité, retraite et planification successorale de Gestion de placements Manuvie de consulter le mandataire et de l’informer sur le fonctionnement d’un fonds distinct, puis d’offrir son aide en vue d’en établir un au nom de la cliente, étant donné que les règles varient selon la province. En collaboration avec le service de soutien du conseiller de l’OCRCVM, l’équipe chargée des opérations de Manuvie a mis les choses en branle pour veiller à ce que cet important fonds distinct soit établi rapidement et facilement au nom du titulaire, du rentier et du bénéficiaire appropriés, et ainsi garantir un transfert futur harmonieux des fonds.

Mais l’histoire ne s’arrête pas là. En comprenant et en appréciant mieux les fonds distincts et leur capacité à simplifier le processus de planification successorale, le mandataire a aussi effectué un placement important provenant de son argent personnel dans son propre fonds distinct. Donc, en fin de compte, les fonds de la cliente sont bien gérés, le conseiller s’est acquitté de ses responsabilités envers elle, et un tiers mieux informé investit dans un nouveau produit de placement qui peut répondre à ses besoins. Tout le monde y gagne vraiment.

Si vous vous trouvez dans une situation où un mandataire agit pour un client et que vous voulez en savoir plus sur les options qui s’offrent à lui, veuillez communiquer avec votre équipe des ventes de Gestion de placements Manuvie.