Différences entre les régimes d’épargne collectifs proposés par les banques et par les compagnies d’assurance

Donner à vos employés l’accès à un régime d’épargne collectif peut être un excellent moyen de stimuler l’acquisition de talents et la rétention du personnel. Lorsque vous examinez vos options, vous pensez peut-être que les régimes de capitalisation proposés par les banques et les compagnies d’assurance sont identiques, mais ce n’est pas le cas. Nous vous présentons les principales caractéristiques à prendre en compte pour choisir le fournisseur qui conviendra le mieux à votre entreprise.

Commencer par déterminer la structure du régime collectif

Si vous souhaitez offrir un régime d’épargne collectif, vous avez le choix entre plusieurs types de régimes, enregistrés ou non enregistrés, à impôt différé ou libre d’impôt.

Principaux régimes de capitalisation

 

Régime de retraite enregistré

(RRE)

Régime enregistré d’épargne-retraite (REER)

Régime de participation différée aux bénéfices (RPDB)

Pour la retraite ou les objectifs à long terme

Pour les objectifs à court terme

     

L’employeur peut verser des cotisations

Traitement fiscal des cotisations salariales

Déductibles du revenu imposable de l’employé

 

Prélevées sur le salaire avant impôt

 

Déductibles du revenu imposable de l’employé

 

Prélevées sur le salaire avant impôt

S. O.

Traitement fiscal des cotisations patronales

Déductibles du bénéfice imposable de l’employeur

 

Ne constituent pas un avantage imposable pour l’employé tant qu’elles demeurent dans le régime

 

Sont versées directement dans le régime et n’ont pas d’incidence sur l’impôt sur le revenu

Constituent un revenu imposable pour l’employé

 

Déductibles du bénéfice imposable de l’employeur

 

Augmentent la masse salariale et ont une incidence sur l’impôt sur le revenu

Déductibles du bénéfice imposable de l’employeur

 

Ne constituent pas un avantage imposable pour l’employé tant qu’elles demeurent dans le régime

 

Sont versées directement dans le régime et n’ont pas d’incidence sur l’impôt sur le revenu

Retraits en cours d’emploi

Interdits en cours d’emploi

 

Peuvent être permis pour les cotisations facultatives, selon les règles du régime

Peuvent être permis par les règles du régime

Peuvent être permis par les règles du régime

Régimes complémentaires

 

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)

Régime d’épargne non enregistré (RENE)

Pour la retraite ou les objectifs à long terme

Pour les objectifs à court terme

L’employeur peut verser des cotisations

Traitement fiscal des cotisations salariales

Pas déductibles du revenu imposable de l’employé

 

Prélevées sur le salaire après impôt

Pas déductibles du revenu imposable de l’employé

 

Prélevées sur le salaire après impôt

Traitement fiscal des cotisations patronales

S. O.

S. O.

Retraits en cours d’emploi

Permis en tout temps

 

 

Non imposables et pas soumis à une retenue d’impôt

Peuvent être permis par les règles du régime

 

Assujettis à l’impôt sur les gains en capital

Comprendre les différences

Bien que les compagnies d’assurance et les banques proposent des régimes d’épargne collectifs, ces régimes ne sont généralement pas comparables.

 

Régimes collectifs auprès d’une compagnie d’assurance

Régimes collectifs auprès d’une banque

Structure

Les régimes collectifs sont structurés comme un seul régime comportant de nombreux participants.

En général, les régimes collectifs sont constitués de comptes individuels détenus directement par les participants.

Tarification

Tarification institutionnelle

Tarification individuelle

Services

Offrent à tous les participants une gamme de services pour les aider à épargner et à investir 

Le service est souvent en fonction de la valeur du compte du participant

Placements

  • Offrent un large choix de placements institutionnels provenant de différents gestionnaires de portefeuilles
  • Choix de placements adapté aux participants

Proposent une sélection de fonds de placement propres à la banque

Voici cinq avantages des régimes collectifs proposés par une compagnie d’assurance

Étant donné qu’un régime proposé par une compagnie d’assurance est conçu comme une structure collective formelle, les employeurs et les participants au régime profitent de plusieurs avantages.

1. Une tarification institutionnelle et des frais généralement moins élevés

Dans le cadre d’un régime collectif auprès d’une compagnie d’assurance :

  • Les participants ont accès à la tarification institutionnelle, ce qui peut se traduire par des frais de placement moins élevés. Les frais de placement sont établis en fonction de la taille du régime. Par conséquent, les frais de placement payés par les participants sont généralement moins élevés.
  • Les frais administratifs, qui comprennent la tenue des dossiers et la gestion des placements, sont généralement partagés entre tous les participants au régime.

Dans le cadre d’un régime collectif auprès d’une banque:

Les participants paient la tarification individuelle comme tout autre épargnant individuel.

Des frais moins élevés signifient que vos employés auront plus d’argent dans leur poche lorsqu’ils en ont besoin!

Valeur du placement dans 40 ans

Le graphique montre qu'après 40 ans, un frais moins élevée peut représenter 52 315 $ de plus dans la poche d'un employé.
Les frais annuels du Fonds équilibré Leith Wheeler FutureStep Manuvie sont de 1,75 %, comparativement aux fonds communs de placement dont les frais annuels sont en moyenne de 2,13 % (143 fonds canadiens Équilibrés mondiaux neutres de catégorie A comparables). Ces frais sont établis en fonction d’un placement initial de 6 000 $ et d’une cotisation annuelle de 6 000 $, composés annuellement sur une période de 40 ans. Hypothèse : Épargne de 500 $ par mois pendant 40 ans et taux de rendement de 6 %. Tous les graphiques et les illustrations sont fournis à titre indicatif seulement et ne sont pas destinés à illustrer le rendement d’un titre ou d’un portefeuille.

2. Des services à valeur ajoutée pour vos employés

Les compagnies d’assurance proposent un vaste éventail de ressources pour aider les participants à prendre des décisions éclairées : des conseils financiers, des séances de formation, des webinaires et des outils en libre-service, sans frais supplémentaires. En tant qu’employeur, vous pouvez également obtenir de l’aide pour communiquer de manière ciblée afin de favoriser la formation des employés.

3. Une gamme de placements adaptée et diversifiée

Les régimes proposés par une banque comprennent généralement les options de placements qui lui sont propres. Les régimes proposés par une compagnie d’assurance comprennent une gamme de placements personnalisée et conçue pour répondre aux besoins de votre organisation. Il s’agit généralement d’une combinaison de placements provenant de plusieurs équipes de gestion de portefeuille, et pas seulement ses propres fonds de placement. Votre conseiller financier et votre assureur travailleront de concert pour comprendre les données démographiques de vos employés et créer une gamme de placements personnalisée qui convient le mieux à votre organisation.

4. Des services à valeur ajoutée pour vous, l’employeur

La plupart des régimes d’épargne collectifs proposés par les compagnies d’assurance offrent des services administratifs pour vous aider, ainsi que votre équipe des ressources humaines, à simplifier la gestion du régime. Outre la formation, les portails en ligne dédiés et les rapports, une compagnie d’assurance vous permettra de comprendre tout ce qui se passe avec votre régime et vos employés en temps réel.

5. La conformité aux lignes directrices pour les régimes de capitalisation

L’Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR) a élaboré des lignes directrices pour les régimes de capitalisation afin de guider les promoteurs dans la gestion de leurs régimes de retraite collectifs. L’ACOR exige des promoteurs qu’ils examinent périodiquement les fournisseurs de services, les options de placement et les dossiers du régime, ainsi que les outils de prise de décision mis à la disposition des participants. En règle générale, les compagnies d’assurance ont une connaissance approfondie du contexte réglementaire, ce qui leur permet de fournir aux promoteurs des conseils et un soutien sur mesure pour garantir le respect de tous les aspects des lignes directrices pour les régimes de capitalisation (la revue des placements, la formation des employés, et bien plus encore).

Poser des questions pour trouver le bon fournisseur de régimes collectifs

Il existe un grand nombre de fournisseurs de régimes collectifs, mais certains d’entre eux structurent leurs régimes davantage comme des régimes individuels. Obtenir des réponses à ces questions auprès de plusieurs fournisseurs orientera votre organisation dans la bonne direction :

  • Quels sont les frais de placement et les autres frais facturés aux participants?
  • Proposez-vous des options de placement autres que vos propres fonds de placement?
  • Quel est le processus d’adhésion et d’intégration des employés?
  • Comment contribuez-vous à la formation des participants au régime?
  • Comment les participants peuvent-ils obtenir des conseils financiers?
  • Les mêmes caractéristiques et services sont-ils proposés à tous les participants au régime?
  • Quel soutien est offert à mon équipe administrative?
  • Quels sont les renseignements et les rapports accessibles pour le régime et pour les participants?